AGENDA DU MOIS DE FEVRIER 2014

16 février 2014

Commune de Bourbach-le-Haut

Compte-rendu du conseil municipal du 12 février :

CM_12_02_2014

Nécrologie:

La doyenne de Bourbach-le-Haut, Marthe SCHUFFENECKER est décédée le 16 février 2014 à l'âge de 91 ans.

Marthe Schuffenecker le jour de son 90ème anniversaire.

Marthe Schuffenecker, veuve de Lucien Schuffenecker, est née le 31 décembre 1922. Fille de Martin Daegelen et de Jeanne Nussbaum; avec Marthe s'éteint définitivement le patronyme de " Schuffenecker " à Bourbach-le-Haut.

Enquête publique du PLU:

L'enquête publique du plan local d'urbanisme en cours de révision se déroulera à la mairie du 28 janvier au 27 février aux jours et heures habituels d'ouverture. M. le commissaire-enquêteur recevra en mairie les mardi 28 janvier de 8h à 10h, lundi 17 février de 16h à 18h30 et jeudi 27 février de de 17h à 19h. Le commissaire-enquêteur recevra en mairie les mardis 28 janvier de 8h à 10h, lundi 17 février de 16h à 18h30 et jeudi 27 février de 17h à 19h

Prochaine réunion du conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu mercredi 12 février à 19h30 à la mairie. Ordre du jour: Périscolaire, centre de loisirs, centre aéré - Remplacement de la chaudière fioul du foyer rural François Nussbaum - Demande de subvention dans le cadre de la dotation d'équipement des territoires ruraux - Four à poterie - Programme des travaux ONF 2014 - Périmètre de protection d'un captage d'eau potable - Etc...

Elections municipales - Communes de moins de 1000 habitants:

Le mode de scrutin ne change pas : les conseillers municipaux sont élus au scrutin plurinominal majoritaire. Vous pourrez voter pour des candidats qui se présentent individuellement ou par liste. Il vous sera possible d’ajouter ou de retirer des noms sur un bulletin de vote (panachage). Les suffrages seront dans tous les cas décomptés individuellement.

Contrairement aux précédentes élections municipales, il n’est plus possible de voter pour une personne qui ne s’est pas déclarée candidate.

La liste des personnes candidates dans votre commune sera affichée dans votre bureau de vote. Si vous votez en faveur d’une personne non candidate, votre voix ne comptera pas.

Si vous votez à la fois pour des personnes candidates et des personnes non candidates, seuls les suffrages en faveur des personnes candidates seront pris en compte.

Vous n’élirez pas de conseillers communautaires. Seront conseillers communautaires le ou les conseillers municipaux de votre commune figurant en premier dans un tableau qui classera en tête le maire, puis les adjoints, puis les conseillers municipaux selon le nombre de suffrages qu’ils auront recueillis.

Lors des élections de mars 2014, vous devrez présenter une pièce d’identité pour pouvoir voter, quelle que soit la taille de votre commune, et non plus seulement dans les communes de 3 500 habitants et plus.

Nouveau - A retenir :